1. Propriété du Contenu
Tous les sons, compositions et contenus disponibles sur SoundWave sont protégés par les lois sur le droit d'auteur. Ces œuvres sont soit :
- La propriété exclusive de SoundWave
- Utilisées sous licence par nos partenaires
- Soumises à des accords de droits spécifiques
2. Licences d'Utilisation
Les utilisateurs peuvent acquérir différents types de licences :
- Licence Standard : usage personnel et projets non commerciaux
- Licence Commerciale : utilisation dans des projets commerciaux
- Licence Exclusive : droits exclusifs sur le contenu
3. Restrictions d'Utilisation
Il est strictement interdit de :
- Revendre ou redistribuer les sons sans autorisation
- Revendiquer la propriété des contenus
- Modifier les sons sans permission explicite
- Utiliser les sons dans des contenus illégaux ou diffamatoires
4. Attribution
Selon le type de licence, une attribution peut être requise :
- Mention du créateur original
- Inclusion du nom de SoundWave
- Lien vers la source originale
5. Signalement d'Infractions
Pour signaler une violation des droits d'auteur :
- Email : copyright@soundwave.example.com
- Formulaire de réclamation DMCA
- Contact direct avec notre service juridique